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LE FONDATEUR

 Maïtre Simon Breuvart, Avocat Barreau Béthune, professions libérales, accompagnement fiscal et juridiqueMaître Simon Breuvart, Avocat au barreau de Béthune spécialisé dans le conseil aux professions libérales et entreprises (SELARL, restructuration …), a créé le Cabinet Breuvart, après avoir exercé comme Avocat fiscaliste au sein de Cabinets de renom spécialisés en droit des affaires et fiscalité :
  • le Cabinet Landwell & Associés de Lille (cabinet correspondant de PriceWaterhouseCoopers),
  • le Cabinet d'avocats d'affaires parisien Touttée, Carré & associés composé d'anciens avocats du Cabinet Francis-Lefebvre,
  • et à la direction régionale du Cabinet Fidal à Rouen.

De formation droit des affaires et fiscalité, Maître Simon Breuvart est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat option fiscalité (Mémoire : « L’inopossabilité en droit fiscal »), d’un DESS de Juriste d'entreprise (Mémoire : « L'optimisation juridique et fiscale de la gestion patrimoniale immobilière »), d’un DEA droit des contrats (Mémoire : « Le motif fiscal en droit des contrats » c'est-à-dire l’abus de droit fiscal en droit des contrats) et d’une Maîtrise droit privé.

Issu d’une famille composée essentiellement de professions libérales du Nord de la France, c’est tout naturellement que le fondateur a souhaité faire profiter de ses connaissances et de l’expérience acquise au sein de grands cabinets pour appliquer aux « petits » les solutions juridiques et fiscales développées et mises en place pour les « gros ».



  • Présentation du Cabinet Breuvart:


    Nous entendons être l’interlocuteur privilégié de nos clients afin de les accompagner fiscalement et juridiquement dans leur installation, développement et transmission mais aussi en étant un véritable partenaire dans ce qui constitue le quotidien de la vie du cabinet ou de l’entreprise.

    Au fait de la problématique propre au secteur de chaque profession libérale (Médecin, Pharmacien, Chirurgien-dentiste, Architecte, Avocat…), le Cabinet Breuvart accompagne ses clients dans leurs projets et s’attache à répondre, au mieux de leurs intérêts, à la complexité croissante de leurs besoins en tenant compte des profondes mutations que connaît le secteur de chaque profession libérale.

    Nous exerçons notre activité exclusivement en droit fiscal et en droit des sociétés et des contrats d’affaires partout en France dont notamment dans les régions du Nord-Pas-de-Calais et Ile de France.

    Nous conseillons l’ensemble de nos clients, professions libérales et PME-PMI, quelle que soit leur zone d’implantation (milieu urbain, grandes ou petites villes, zones rurales, centres commerciaux, gares et aéroports) et la taille de leur Cabinet, Officine, Etude, Entreprise ou Société.

    Le Cabinet Breuvart privilégie une relation de proximité et de qualité fondée sur une écoute attentive de la demande et une mise en commun immédiate de notre savoir-faire et de notre expérience. Dans ce cadre, nous menons avec nos clients une réflexion commune alliant rigueur d’analyse et créativité, en vue d’apporter la réponse la plus appropriée dans le cadre de la législation en vigueur.

    Nous attachons également une attention particulière à :
    • la personnalisation de nos conseils pour être au plus proche des souhaits et attentes de nos clients ;
    • la confidentialité de nos échanges et l'identité de nos clients ;
    • la "veille technique" en droit fiscal, droit des d’affaires et ingénierie patrimoniale, ce qui nous conduit à investir significativement en formations, documentations et échanges divers entre professionnels ;
    • la transparence de nos honoraires : ceux-ci sont généralement en fonction du temps passé (sauf contrat d’assistance annuelle, honoraire forfaitaire ou honoraire de résultats), font l’objet d’une information régulière par email en fonction de l'état d'avancement du dossier et sur demande d’un devis.



Nous préciserons que dans le cadre de l’optimisation du patrimoine professionnel et privé de ses clients professions libérales, le Cabinet Breuvart exerce, tout en prenant en compte les aspects juridiques, fiscaux, sociaux (cotisations et retraite), financiers et patrimoniaux de ces derniers, son activité en étroite collaboration avec les Ordres respectifs de chaque client.

DOMAINES D'INTERVENTION

L’ingénierie juridique et fiscale à vocation patrimoniale dans :

  • l’optimisation juridique et fiscale de l’implantation des jeunes professions libérales et entreprises (choix du type de structure et du régime fiscal, choix du lieu d’implantation au regard des avantages fiscaux et sociaux, choix du financement le plus adapté, accompagnement auprès des établissements de crédit pour négociation…)

  • les opérations de restructurations de cabinets, d’officines, d’études de professions libérales (optimisation juridique et fiscale de : la mise en société ex : SELARL, la transmission de cabinets, la cession de fonds libéral, l’anticipation de la fin d’activité…)

  • les opérations de restructurations d'entreprises (optimisation juridique et fiscal de : l’achat d’un fonds ou de parts sociales, la création d’une holding, la transmission du fonds ou des parts sociales en pleine propriété ou démembré avec mise en place ou non d’un pacte Dutreil transmission, la cession de parts sociales ou du fonds de commerce en pleine propriété ou démembré…)

  • les opérations immobilières de création de patrimoine immobilier (création de SCI d’achat ou mise en SCI d’immeubles déjà existant, optimisation de la rentabilité par le choix du régime fiscal adapté - revenus fonciers ou impôt sur les sociétés, choix de l’investissement : Robien, Scellier, Besson, Girardin…) et de transmission de patrimoine immobilier (étude concernant la mise en place d’un démembrement de propriété/ droit de donation, cession à une SCI familiale avec compte courant…)

  • les opérations ayant pour but de mettre légalement en place des défiscalisations et autres réductions d'impôts IR et ISF (investissements locatifs, pacte Dutreil ISF, usufruit temporaire, bouclier fiscal...)


Le contentieux fiscal au service de tous nos clients durant :

  • toute la phase précontentieuse (observations du contribuable, entretien avec l'administration fiscale, négociations et transactions, vérification de comptabilité, agréments, rescrits, contacts informels...)

  • toute la phase contentieuse devant le Tribunal administratif, la Cour Administrative d’Appel et le Conseil d’Etat par la rédaction de l'acte introductif d'instance et des mémoires d'instance.


Le conseil juridique dans :

  • la rédaction de contrats (cession de fonds libéral ou de commerce, de parts sociales, protocole et calendrier de transmission, bail professionnel et bail commercial, pacte d’actionnaire, garantie de passif…)

  • la constitution de tous types de sociétés (SELARL, SARL, SCI, Holding…)

  • la mise en place d’opération sur le capital (augmentation de capital, coup d’accordéon, LBO, OBO…)

  • l’apport en société

  • la transformation de sociétés

  • le secrétariat juridique de votre société, etc.



















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